Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOPOTEL
M. DE CAUNES LUC

Numéro de dépôt :
4012446
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/06/2023
SCOPOTEL de DE CAUNES LUC

Présentation de la marque SCOPOTEL

Déposée le 14 juin 2013 par monsieur DE CAUNES LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SCOPOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur DE CAUNES LUC domicilié(e) 10 rue de la République - 11000 - CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXANDO CONSEILS, M. FERRANDO Jerome domicilié(e) 10 Parc Club du Millénaire, 1025 Av Henri Becquerel - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque SCOPOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOPOTEL est expirée depuis le 14 juin 2023.

DE CAUNES LUC a également déposé les autres marques suivantes : BOOKinFR H


M. DE CAUNES LUC - 10 rue de la République - 11000 - CARCASSONNE - France


LEXANDO CONSEILS, M. FERRANDO Jerome - 10 Parc Club du Millénaire, 1025 Av Henri Becquerel - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

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